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Droit civil - Successions et héritages dans sujet [X]
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1789-1815 (1)
Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a ...
1Le droit civil français, suivant l'ordre du Code Napoléon, ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique ; par Mr. C. B. M. Toullier, professeur du Code Napoléon, doyen de la faculté de Droit de l'académie de Rennes, et docteur aggrégé aux anciennes facultés de droit de la même ville. Tome cinquièmeNotice
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Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon : ouvrage dans lequel on ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605707676
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Successions et héritages | Droit civil - Propriété | France
  • Auteur :  Toullier, Charles Bonaventure Marie (1752-1835)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  J-M. Vatar (Rennes)
  • Date : 1812
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 53.683-4
  • Description :  Document numérisé par Groupe Puce et Plume
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
2Le droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon : ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique. Tome quatrièmeNotice
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Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
3Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome secondNotice
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Sociologie juridique d'aprés les notes prises au cours et avec l'autorisation de M. Jean ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0603887042
  • Sujets :  Sociologie juridique | Droit (général) - Philosophie | Droit civil - Patrimoine | Droit civil - Successions et héritages | France
  • Auteur :  Carbonnier, Jean (1908-2003)
  • Couverture chronologique : 20e siècle
  • Editeur :  Association corporative des étudiants en droit et en sciences économiques. Paris
  • Date : 1972
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas.45.859-2355
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas avec OCR corrigé
  • langue : fre
4Sociologie juridique d'aprés les notes prises au cours et avec l'autorisation de M. Jean CarbonnierNotice
 
17 fois     

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